Arrêtés municipaux / Décisions
Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)
20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)
20220830/01 Arrêté municipal portant impraticabilité du terrain d'honneur de football (publié le 31/08/2022)
20220830/02 Arrêté municipal portant réglementation de l'aire de jeux rue Claude Monet (terrain Multisport) (publié le 31/08/2022)
20220811/01 Arrêté municipal portant interdiction de circulation et stationnement à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)
20220907/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)
20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)
2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)
2023090/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2023)
2024 001 Arrêté portant fermeture temporaire de la piste cyclable le long de la Moselle suite à un risque imminent d'inondation (publié le 03/01/2024)
2024 011 Arrêté portant interdiction temporaire d'accès à l'aire de jeux rue Claude Monet pour travaux de réhabilitation (publié le 15/03/2024)
2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)
2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)
2024 030 Arrêté portant interdiction temporaire d'accès au terrain multisports situé rue Claude Monet pour cause de travaux (publié le 31/07/2024)
2024 036 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble des voies de la Commune (publié le 20/09/2024)
Arrêté portant circulation et stationnement interdits commémoration Armistice (publié le 18/10/2024)
Arrêté accordant les travaux à PAPINI Marc-Olivier (publié le 18/10/2024)
Arrêté refusant les travaux à THIL Denis (publié le 18/10/2024)
Arrêté accordant les travaux à HM ENVIRONNEMENT pour le compte de VICAIRE Michel (publié le 18/10/2024)
Arrêté refusant les travaux à BERTHIER Damien (publié le 23/10/2024)
Arrêté portant stationnement interdit sur le parking salle Brassens pour l'organisation du Marché de Saint-Nicolas (publié le 24/10/2024)
Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de BERTOLINO Benoit (publié le 28/10/2024)
Arrêté portant circulation et stationnement interdit pour branchement gaz au 5 Impasse du PONT (publié le 29/10/2024)
Arrêté ADS (publié le 30/10/2024)
Arrêté municipal de limitation de vitesse à 30 km/h sur l'ensemble des voies de la localité de BOUSSE (publié le 31/10/2024)
Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de Patrice Malgras (publié le 06/11/2024)
Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de Isabelle Toffolini (publié le 07/11/2024)
Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de Alison REFFAY (publié le 07/11/2024)
Décisions
ANNEE 2024 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)
20240925_01 Décision portant sur la signature d'un contrat relatif aux logiciels métiers de la collectivité (publiée le 26/09/2024)
202401007_01 Décision portant cession d'une tondeuse autoportée Ransomes 938D (publiée le 09/10/2024)
202401010_01 Décision portant entretien des installations de chauffage et VMC des bâtiments communaux (publiée le 14/10/2024)
202401014_01 Décision portant remplacement de 2 robinets d'incendie armés à la salle polyvalente (publiée le 18/10/2024)
202401014_02 Décision portant remplacement des joints latéraux de 3 des 5 portes sectionnelles aux ateliers municipaux (publiée le 18/10/2024)
202401015_01 Décision relative à la fourniture de 20 panneaux electoraux (publiée le 18/10/2024)
202401016_01 Décision relative à l'entretien et à la maintenance du court de tennis couvert (publiée le 18/10/2024)
202401016_01 Décision portant signature d'un contrat avec l'association Nihilo Nihil pour l'organisation d'un apéro littéraire (publiée le 18/10/2024)
202401023_01 Décision portant réalisation de travaux de maintenance et de reprise d'équipements de jeux situés à l'école Le Plateau et à l'aire de jeux av. Champagne (publiée le 24/10/2024)
20241024-01 Décision portant sur le remplacement des chaines de traction des cloches 2 3 et 4 à l'Église (publié le 30/10/2024)
20241024-02 Décision portant sur l'entretien_des_fossés_dans_et_aux_abords_du_Lotissement_La_Clairière_aux_Cerfs (publié le 30/10/2024)
